Lexique
Lexique
Se connecter
Tableau de gestion
Tableau de gestion
Circulaire de tri 2009
01. Assemblée, instances consultatives et cabinet
Assemblée délibérante
Déroulement du mandat
Séances
Cabinet des élus
Vie publique et protocole
Consultations et référendums locaux
Délibérations, actes administratifs et contrôle de légalité
Actes administratifs
Contrôle de légalité : actes soumis à l’obligation de transmission
Élus
Instances consultatives
Commissions composées uniquement d’élus
Bureau, conseil d’adjoints, conseil de vice-présidents, « majorité », etc
Commissions thématiques
Mission d’information et d’évaluation
Commissions et comités externes (composés d’experts et de personnalités)
Commissions mixtes (composées d’élus et de citoyens)
02. Ressources humaines
01. Recrutement
02. Formation
2.1. Plan de formation
2.2. Formation de perfectionnement
2.3. Préparation aux concours et examens professionnels
2.4. Formation des élus
03. Gestion collective
3.1. Gestion des effectifs
3.2. Établissement de la paie
3.3. Retraites et cotisations sociales
3.4. Gestion des absences
3.5. Frais de déplacement
3.6. Avantages sociaux
04. Gestion individuelle : Dossiers des agents
4.1. Personnel titulaire ou non titulaire rémunéré (contractuels, agents temporaires, stagiaires rémunérés, etc.)
4.1.1. État civil et pièces personnelles
4.1.2. Carrière
4.1.7. Pièces financières diverses
4.1.3. Retraite ou décès
4.1.4. Discipline
4.1.5. Formation
4.1.6. Santé
4.2. Personnel non rémunéré
4.3. Élus
05. Organismes paritaires
5.1. Constitution et organisation
5.1.1. Élections des représentants du personnel
5.1.2. Règlement intérieur de chaque organisme
5.2. Commission administrative paritaire (CAP)
5.2.1. En formation simple
5.2.2. Conseil de discipline
5.3. Comité technique paritaire (CTP), comité d’hygiène et de sécurité (CHS), comité d’action sociale (CAS)
06. Prévention des risques au travail
6.2. Information sur la sécurité et l’hygiène au travail
6.3. Élaboration de documents sur la sécurité et l’hygiène au travail
6.4. Contrôle du respect des règles et normes de sécurité et d’hygiène
6.4.1. Documents généraux
6.4.2. Actions de contrôle du CHS
6.4.3. Registres d’hygiène et de sécurité
6.6. Mise en œuvre des mesures d’hygiène et de sécurité
6.1. Fonctionnement général du CHS
6.5. Formation en matière d’hygiène et sécurité : préparation, exécution
07. Médecine du travail, prévention, santé
7.1. Médecine de prévention
7.2. Comité médical
7.3. Commission de réforme
08. Relations avec les syndicats
09. Communication interne
9.1. Fonctionnement général du service
9.2. Organisation de la collectivité
9.3. Activités relationnelles et manifestations
9.3.1. Accueil des nouveaux agents
9.3.2. Appel à concours d’idées
9.3.3. Médaille d’honneur
9.3.4. Départs en retraite
9.3.5. Manifestations, cérémonies
9.4. Activités d’information
9.4.1. Publications internes
9.4.2. Productions audiovisuelles : films « métiers », documentaires internes
9.4.3. Intranet : projet de mise en place
9.4.4. Messagerie électronique et utilisation d’Internet
10. Action sociale
10.1. Aides exceptionnelles
10.2. Allocations diverses
10.3. Manifestations au profit des agents et de leurs familles
11. Bilans sociaux, synthèses, statistiques
03. Patrimoine mobilier, immobilier et foncier
Biens du domaine privé
Biens du domaine public
Parc automobile
Acquisition, location, cession, mise à la réforme
Documents généraux
Entretien, réparation, sécurité
Utilisation des véhicules
Patrimoine mobilier et immobilier
Construction, travaux et entretien
Documents généraux
Sécurité des équipements
04. Affaires juridiques, contentieux et assurances
Accès aux documents administratifs et réutilisation des informations publiques
Assurances
Consultation juridique
Contentieux
Déclarations
05. Finances
Budgets et comptes
Comptabilité
Dépenses
Documents généraux
Recettes
Impôts locaux
Régies
Documents généraux
Pièces comptables
Régisseur (titulaire ou suppléant)
06. Marchés publics
Attribution et notification
Procédure fructueuse
Offre retenue
Marchés de fournitures
Marchés de services
Marchés de maîtrise d’œuvre ou de définition
Marchés récurrents (entretien courant, menus travaux, maintenance, contrôle technique, sécurité, etc.)
Marchés de travaux
Offres non retenues
Procédure infructueuse suivie ou non d’une nouvelle consultation
Procédure sans suite
Études préalables
Exécution
Suivi financier
Suivi technique
Marchés de services et de fournitures
Marchés de travaux
Publicité
Réception et examen des offres
07. Contrôle et évaluation
Audit de la collectivité
Audits généraux ou thématiques, études, évaluation des politiques publiques, assistance aux services
Suivi d’actions particulières, accompagnement et contrôle des services
Contrôle de gestion
Information reçue
Organisation
Services produits
Contrôle des services et organismes externes
Information reçue pour analyse
Services produits
08. Relations internationales
Actions visant à assurer le rayonnement de la collectivité à l'étranger
Coopération décentralisée
Coopération multilatérale : participation à des associations et réseaux internationaux de collectivités
Jumelages ou accords de coopération
Suivi des opérations menées dans le cadre de programmes européens
09. Communication
Activités d'information
Édition
Exploitation des documents produits
Réalisation de produits d’information
Site Internet
Activités relationnelles et manifestations
Appel à concours d’idées (logos, dénomination d’équipements)
Manifestations, cérémonies, expositions, accueil de personnalités, rencontres, etc
Sondages et enquêtes
10. Archives
Activités scientifiques, action culturelle et éducative
Manifestations et expositions
Service éducatif ou action pédagogique
Constitution et traitement des fonds
Collecte
Communication des documents
Relations avec les services producteurs
Traitement
Classement
Conservation
Éliminations
Documents généraux
11. Documentation
Fonctionnement du service
Gestion des collections
12. Informatique
Assistance aux utilisateurs, maintenance du matériel, des serveurs et des réseaux
Gestion administrative et financière
Logiciels, choix, suivi, implantation
Projets opérationnels à destination du grand public
Téléphonie, système d'accès
Circulaire de tri 2014
00. Procédures et modes de gestion transverses
0.1. Délégation de service public
0.1.1. Commission de délégation de service public
0.1.2. Choix du mode de gestion déléguée
0.1.3. Choix du délégataire
0.1.4. Exécution du contrat
0.2. Enquête publique environnementale
0.2.1. Dossier d'enquête publique produit par la commune ou le groupement en tant qu'autorité organisatrice
0.2.2. Dossier d'enquête publique reçu par la commune ou le groupement à titre d'information
01. Attributions du maire en tant qu'agent de l’État
1.1. État civil et identité
1.1.1. État civil
1.1.2. Identité
1.1.3. Étrangers
1.2. Service national
1.3. Recensement de population et recensement rénové
1.4. Jury d'assises
1.5. Élections socio-professionnelles
1.6. Syndicats professionnels
02. Police et sécurité publique
2.1. Moyens humains et matériels
2.1.1. Organisation des activités
2.1.2. Équipements spécifiques
2.1.3. Coordination villes / État / forces de sécurité intérieure
2.2. Missions de sécurité publique et de prévention de la délinquance
2.2.1. Relations avec les autorités judiciaires, de police et de gendarmerie
2.2.2. Actions de prévention
2.2.3. Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
2.2.4. Contrat local de sécurité
2.2.5. Opérations ponctuelles de sécurité (ex : opération « tranquillité vacances »)
2.2.6. Médiation
2.2.7. Conseil pour les droits et devoirs des familles
2.3. Missions de police municipale
2.3.1. Mesures réglementaires et infractions
2.3.2. Maintien de l'ordre, sûreté, sécurité publique, accessibilité
2.3.2.1.Objets trouvés
2.3.2.2.Police économique
2.3.2.3.Animaux
2.3.3. Objets particuliers
2.3.3.1.Circulation et stationnement
2.3.3.2.Funérailles et lieux de sépulture
2.3.3.3. Interventions sur le domaine privé
03. Cadastre et autres impôts locaux
3.1. Documentation de base
3.1.1. Délimitation de la commune
3.1.2. Documentation figurée
3.1.3. Documentation écrite (état de sections, matrice cadastrale)
3.2. Mise à jour
3.3. Autres documents fiscaux
04. Politique de la ville
05. Urbanisme
5.1. Planification urbaine
5.2. Acquisition immobilière
5.2.1. Préemption
5.2.1.1.Droit de préemption urbain et droit de préemption des communes sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet de projet d’aménagement commercial
5.2.1.2. Droits de préemption exercés par des personnes publiques autres que la commune
5.2.2. Expropriation
5.2.2.1. Dossier administratif
5.2.2.2. Dossier judiciaire
5.3. Urbanisme opérationnel
5.3.1. Projet urbain partenarial et programme d'aménagement d'ensemble
5.3.2. Zone d'aménagement concerté
5.3.3. Lotissement
5.3.4. Amélioration de l'habitat
5.3.5. Projets d'intérêt général
5.4. Urbanisme réglementaire
5.4.1. Certificat d'urbanisme
5.4.2. Régime de déclaration
5.4.3. Régime d'autorisation
06. Transports et déplacements
6.1. Planification des déplacements
6.2. Régulation de la circulation
6.3. Transport en commun
6.3.1. Réseau
6.3.2. Transport scolaire
6.4. Transport individuel
6.4.1. Taxi
6.4.2. Véhicule mis à disposition
07. Gestion du domaine public, voirie et réseaux
7.1. Gestion : documents communs
7.2. Voie routière
7.2.1. Définition et délimitation du domaine routier
7.2.1.1.Alignement et nivellement des voies
7.2.1.2. Classement, déclassement et transfert dans la voirie
7.2.2. Désignation du domaine public
7.2.2.1. Dénomination des rues
7.2.2.2. Numérotage des immeubles
7.2.3. Occupation du domaine public
7.2.4. Gestion technique du réseau routier
7.2.4.1. Programmation
7.2.4.2. Exécution
7.2.5. Espaces verts
7.2.5.1. Productionvégétale
7.2.5.2. Aménagement et entretien
7.3. Gestion des eaux
7.3.1. Eau potable
7.3.2. Assainissement
7.3.2.1. Assainissement collectif
7.3.2.2. Assainissement non collectif
7.3.3. Eaux pluviales et de ruissellement
7.4. Énergies, communications électroniques et éclairage public
7.4.1. Réseaux, fourniture d’énergies
7.4.1.1. Électricité
7.4.1.2. Gaz
7.4.2. Communications électroniques
7.4.3. Éclairage public
7.5. Domaine public maritime et fluvial
7.5.1. Occupation du domaine public
7.5.2. Port de plaisance et mouillage collectif
7.5.3. Police des plages et des baignades
08. Action sociale
8.1. Documents généraux
8.2. Action sociale obligatoire
8.2.1. Documents types concernant les bénéficiaires
8.2.2. Obligations alimentaires
8.3. Action sociale facultative
8.3.1. Action sociale facultative récurrente
8.3.2. Aide sociale facultative exceptionnelle
8.4. Services aux personnes âgées
8.4.1. Maintien à domicile
8.4.1.1. Aide ménagère, téléassistance, repas à domicile
8.4.1.2. Soins infirmiers
8.4.1.3. Repas et animations diverses
8.4.2. Structure d'accueil
09. Habitat et logement social
9.1 Planification
9.2. Politique du logement
9.2.1. Financement
9.2.2. Actions en partenariat
9.3. Étude et évaluation
9.4. Gestion de la demande locative
9.5. Gestion des logements et suivi des locataires
10. Santé et environnement
10.1. Compétences concernant toutes les communes
10.1.10. Protection du cadre de vie
10.1.10.1. Publicité, enseignes et pré-enseignes
Enseignes et pré-enseignes
Publicité
10.1.10.2. Nuisances sonores liées au voisinage et aux infrastructures
10.1.10.3. Pollution atmosphérique
10.1.11. Prévention des risques naturels et technologiques
10.1.11.1. Plan de prévention
10.1.11.2. Information à la population
10.1.1. Actions de sensibilisation sanitaire
10.1.2. Consultations, soins et vaccination
10.1.3. Hospitalisation d'office
10.1.4. Contrôle de la restauration collective communale
10.1.5. Contrôle de la qualité de l'eau
10.1.5.1. Eau destinée à la consommation humaine
10.1.5.2. Eau des installations collectives et en milieu naturel
10.1.6. Assainissement
10.1.7. Police sanitaire
10.1.8. Installations classées
10.1.8.1. Cas général
10.1.8.2. Mines et carrières
10.1.9. Collecte et traitement des déchets
10.1.9.1. Collecte
10.1.9.2. Déchetteries
10.1.9.3. Traitement
10.2. Compétence concernant les 208 communes dotées d'un service communal d'higiène et de santé
10.2.1. Contrôle des commerces alimentaires
10.2.2. Habitat insalubre
10.2.3. Lutte contre les maladies transmissibles à l'homme
11. Petite enfance
11.1. Structure d'accueil
11.1.1. Création, extension
11.1.2. Fonctionnement
11.1.3. Gestion comptable
11.1.4. Assistants maternels communaux
11.2. Suivi des enfants
11.2.1. Admission et relations avec les familles
11.2.2. Suivi de la présence des enfants
11.2.3. Dossier individuel de l'enfant
11.3. Relais assistants maternels et parents
11.3.1. Documents de gestion
11.3.2. Relations avec les assistants maternels et les parents
12. Enfance et jeunesse
12.1. Affaires scolaires
12.1.1. Mesures de carte scolaire
12.1.2. Population scolaire
12.1.2.1. Gestion des effectifs
12.1.2.2. Dérogation
12.1.3. Relations avec l'Éducation nationale
12.1.4. Écoles privées
12.2. Vie scolaire et dispositifs éducatifs
12.2.1. Conseils et représentants de parents d'élèves
12.2.2. Projets des établissements
12.2.3. Sorties et séjours éducatifs sur le temps scolaire
12.2.4. Dispositif réussite éducative
12.3. Activités périscolaires, extra scolaires et temps libre
12.3.1. Partenariats
12.3.2. Inscriptions et suivi de la présence des enfants
12.3.3. Santé
12.3.4. Restauration
12.3.5. Accueil collectif de mineurs
12.3.6. Actions en faveur de la jeunesse
13. Culture, sport et vie associative
13.1. Culture
13.1.1. Manifestations culturelles
13.1.2. Équipements culturels
13.1.2.1. Bibliothèque, médiathèque et musée
Accueil du public
Gestion des collections
13.1.2.2. Patrimoine mobilier et monumental (monuments, objets et sites classés, inscrits ou non, protégés, vestiges archéologiques)
13.1.2.3. École d'art (musique, danse, arts plastiques, etc.)
13.2. Sport
13.2.1. Manifestations et activités sportives
13.2.2. Installations sportives
13.3. Vie associative
14. Agriculture
14.1 Aménagement du territoire
14.1.1. Aménagement agricole, foncier et forestier
14.1.2. Gestion des terres agricoles
14.1.3. Travaux d'amélioration agricole (irrigation, amélioration pastorale)
14.1.4. Zones agricoles protégées
14.2. Activité gricole
14.2.1. Cultures et plantations
14.2.2. Élevage
14.2.3. Calamités agricoles
14.2.4. Statistiques agricoles
14.2.5. Police des campagnes
14.3. Relations avec les organismes agricoles
14.3.1. Organismes et institutions à vocation agricole (chambres d'agriculture, sociétés et syndicats agricoles, coopératives, etc.)
14.3.2. Établissements d'enseignement agricole
15. Action économique
15.1. Commerce et artisanat
15.1.1. Relations avec les commerçants et artisans
15.1.2. Organisation des marchés d’approvisionnement, foires et brocantes
15.2. Économie
15.2.1. Intervention économique
15.2.2. Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE)
15.2.3. Chantier d'insertion porté par la commune ou l'EPCI
15.2.4. Clause d'insertion des marchés publics
16. Tourisme
16.1. Office du tourisme ou syndicat d'initiative
16.1.1. Vie de l'association
16.1.2. Relations extérieures
16.1.3. Communication touristique
16.2. Mise en valeur touristique
16.2.1. Activités d'organisation
16.2.2. Réalisations
16.2.3. Bilans et statistiques
16.3. Labellisation et distinction
16.4. Accueil touristique
Calendrier de conservation
Administration générale
ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
Assemblée, instances consultatives et cabinet
Compte épargne-temps
Séances
Documents généraux
Véhicules de service
RECRUTEMENT
Référentiel archivage
Référentiel archivage
Notices d'autorité
Notices d'autorité
Accords de versement
Accords de versement
Profils d'archives
Profils d'archives
Vocabulaires contrôlés
Vocabulaires contrôlés
Niveaux de service
Niveaux de service
Règles de gestion
Règles de gestion
Règles documentaires
Règles documentaires
Circulaire de tri 2009
Moteur de recherche
Hidden submit
Filtres
Déplier les filtres
Nom
? = n'importe quel caractère ; * = n'importe quelle chaîne de caractères
Identifiant
? = n'importe quel caractère ; * = n'importe quelle chaîne de caractères
Support des documents
Électronique
Papier
Mixte
Étiquettes
SAE
SIA
Favoris seulement
Ajouter un critère de recherche
--- Sélectionner un critère de recherche ---
Nom
Identifiant
Support des documents
Étiquettes
Favoris seulement
Hidden submit
Filtrer
Sauvegarder
Nom de la sauvegarde
Enregistrer
Liste des règles documentaires
Réinitialiser les filtres de recherche
Retirer le tri
535
résultats
Précédent
1
…
6
7
8
9
10
11
Suivant
Paramétrage du tableau de résultat
Affichage des résultats de
351
à
400
sur les
535
résultats
Précédent
1
…
6
7
8
9
10
11
Suivant
Télécharger au format CSV
×
Main modal
Affichés
Disponibles
Réinitialiser
Nombre maximal de résultats par pages
10
20
30
40
50
60
70
80
90
100
120
150
200