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Tableau de gestion
Tableau de gestion
00. Procédures et modes de gestion transverses
0.1. Délégation de service public
0.1.1. Commission de délégation de service public
0.1.2. Choix du mode de gestion déléguée
0.1.3. Choix du délégataire
0.1.4. Exécution du contrat
0.2. Enquête publique environnementale
0.2.1. Dossier d'enquête publique produit par la commune ou le groupement en tant qu'autorité organisatrice
0.2.2. Dossier d'enquête publique reçu par la commune ou le groupement à titre d'information
01. Attributions du maire en tant qu'agent de l’État
02. Police et sécurité publique
03. Cadastre et autres impôts locaux
3.1. Documentation de base
3.1.1. Délimitation de la commune
3.1.2. Documentation figurée
3.1.3. Documentation écrite (état de sections, matrice cadastrale)
3.2. Mise à jour
3.3. Autres documents fiscaux
04. Politique de la ville
05. Urbanisme
06. Transports et déplacements
6.1. Planification des déplacements
6.2. Régulation de la circulation
6.3. Transport en commun
6.3.1. Réseau
6.3.2. Transport scolaire
6.4. Transport individuel
6.4.1. Taxi
6.4.2. Véhicule mis à disposition
07. Gestion du domaine public, voirie et réseaux
08. Action sociale
09. Habitat et logement social
10. Santé et environnement
11. Petite enfance
12. Enfance et jeunesse
13. Culture, sport et vie associative
14. Agriculture
15. Action économique
16. Tourisme
Circulaire de tri 2009
01. Assemblée, instances consultatives et cabinet
Assemblée délibérante
Déroulement du mandat
Séances
Cabinet des élus
Vie publique et protocole
Consultations et référendums locaux
Délibérations, actes administratifs et contrôle de légalité
Actes administratifs
Contrôle de légalité : actes soumis à l’obligation de transmission
Élus
Instances consultatives
Commissions composées uniquement d’élus
Bureau, conseil d’adjoints, conseil de vice-présidents, « majorité », etc
Commissions thématiques
Mission d’information et d’évaluation
Commissions et comités externes (composés d’experts et de personnalités)
Commissions mixtes (composées d’élus et de citoyens)
02. Ressources humaines
03. Patrimoine mobilier, immobilier et foncier
Biens du domaine privé
Biens du domaine public
Parc automobile
Acquisition, location, cession, mise à la réforme
Documents généraux
Entretien, réparation, sécurité
Utilisation des véhicules
Patrimoine mobilier et immobilier
Construction, travaux et entretien
Documents généraux
Sécurité des équipements
04. Affaires juridiques, contentieux et assurances
Accès aux documents administratifs et réutilisation des informations publiques
Assurances
Consultation juridique
Contentieux
Déclarations
05. Finances
Budgets et comptes
Comptabilité
Dépenses
Documents généraux
Recettes
Impôts locaux
Régies
Documents généraux
Pièces comptables
Régisseur (titulaire ou suppléant)
06. Marchés publics
Attribution et notification
Procédure fructueuse
Offre retenue
Marchés de fournitures
Marchés de services
Marchés de maîtrise d’œuvre ou de définition
Marchés récurrents (entretien courant, menus travaux, maintenance, contrôle technique, sécurité, etc.)
Marchés de travaux
Offres non retenues
Procédure infructueuse suivie ou non d’une nouvelle consultation
Procédure sans suite
Études préalables
Exécution
Suivi financier
Suivi technique
Marchés de services et de fournitures
Marchés de travaux !
Publicité
Réception et examen des offres
07. Contrôle et évaluation
Audit de la collectivité
Audits généraux ou thématiques, études, évaluation des politiques publiques, assistance aux services
Suivi d’actions particulières, accompagnement et contrôle des services
Contrôle de gestion
Information reçue
Organisation
Services produits
Contrôle des services et organismes externes
Information reçue pour analyse
Services produits
08. Relations internationales
Actions visant à assurer le rayonnement de la collectivité à l'étranger
Coopération décentralisée
Coopération multilatérale : participation à des associations et réseaux internationaux de collectivités
Jumelages ou accords de coopération
Suivi des opérations menées dans le cadre de programmes européens
09. Communication
Activités d'information
Édition
Exploitation des documents produits
Réalisation de produits d’information
Site Internet
Activités relationnelles et manifestations
Appel à concours d’idées (logos, dénomination d’équipements)
Manifestations, cérémonies, expositions, accueil de personnalités, rencontres, etc
Sondages et enquêtes
10. Archives
Activités scientifiques, action culturelle et éducative
Manifestations et expositions
Service éducatif ou action pédagogique
Constitution et traitement des fonds
Collecte
Communication des documents
Relations avec les services producteurs
Traitement
Classement
Conservation
Éliminations
Documents généraux
11. Documentation
Fonctionnement du service
Gestion des collections
12. Informatique
Assistance aux utilisateurs, maintenance du matériel, des serveurs et des réseaux
Gestion administrative et financière
Logiciels, choix, suivi, implantation
Projets opérationnels à destination du grand public
Téléphonie, système d'accès
Calendrier de conservation
Administration générale
ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
Assemblée, instances consultatives et cabinet
Compte épargne-temps
Documents généraux !
Séances
Véhicules de service
Référentiel archivage
Référentiel archivage
Notices d'autorité
Notices d'autorité
Accords de versement
Accords de versement
Profils d'archives
Profils d'archives
Vocabulaires contrôlés
Vocabulaires contrôlés
Niveaux de service
Niveaux de service
Règles de gestion
Règles de gestion
Règles documentaires
Règles documentaires
06. Transports et déplacements
6.3. Transport en commun
6.3.2. Transport scolaire
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